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Politique des marques de commerce

Dernière mise à jour : 30 novembre 2020

Introduction

Emblemtek Solutions Group Inc. et ses sociétés affiliées (« Emblemtek ») ont la réputation de fournir des produits et des services de haute qualité. Les marques de commerce d’Emblemtek sont des actifs importants de la société et Emblemtek exige qu’elles soient utilisées correctement. Pour préserver sa réputation et protéger ses marques de commerce, Emblemtek se prémunit contre toute violation de ses marques de commerce. Sans l’autorisation écrite d’Emblemtek, les marques de commerce, les marques de service ou les noms d’Emblemtek ne doivent pas être utilisés d’une manière qui suggère une affiliation ou une association avec Emblemtek. Seules les parties ayant reçu l’autorisation écrite d’Emblemtek sont autorisées à utiliser les marques de commerce d’Emblemtek conformément aux conditions applicables.

Marques de commerce d’Emblemtek

Emblemtek gère un portefeuille de marques de commerce, qui prennent diverses formes et peuvent inclure des lettres, des mots, des logos, des dessins, des images, des slogans, des couleurs, des formes de produits et des emballages de produits. Veuillez vous référer à la « Liste des marques et des marques de commerce d’Emblemtek » au bas de cette page. Veuillez noter, cependant, que cette liste n’est pas exhaustive et que l’absence de toute marque sur cette liste ne signifie pas qu’il ne s’agit pas d’une marque de commerce d’Emblemtek.

Certaines activités peuvent constituer une contrefaçon ou une dilution des marques de commerce d’Emblemtek et ne sont pas autorisées. Veuillez consulter la liste suivante des moyens d’éviter l’utilisation non autorisée des marques de commerce d’Emblemtek :

  • Ne pas utiliser une marque de commerce ou un nom d’Emblemtek d’une manière susceptible de créer de la confusion sur l’origine d’un produit, d’un service, d’un matériel, d’un cours, d’une technologie, d’un programme ou d’autres offres.
  • Sauf autorisation préalable d’Emblemtek, ne pas utiliser une marque de commerce ou un nom d’Emblemtek d’une manière susceptible de donner l’impression ou de suggérer une affiliation ou une association entre vous, vos produits ou services, et Emblemtek, ou l’un de ses produits, services, programmes, matériels ou autres offres.
  • Ne pas utiliser le logo de la société Emblemtek ou tout autre logo d’Emblemtek dans tout matériel sans l’autorisation écrite d’Emblemtek.
  • Ne pas utiliser toute marque de commerce ou nom d’Emblemtek pour une société, un produit, un service, une solution, une technologie ou un programme ou pour une partie de ces derniers.
  • Ne pas utiliser une marque de commerce ou un nom d’Emblemtek d’une manière susceptible de diluer, de diffamer, de dénigrer ou de nuire à la réputation d’Emblemtek.
  • N’utilisez pas de marque de commerce, de nom ou de désignation qui soit similaire au nom d’Emblemtek ou à une marque de commerce d’Emblemtek de manière à prêter à confusion.
  • Ne pas copier ou imiter la présentation, la typographie, le logo, l’emballage des produits ou l’apparence, la conception ou l’impression commerciale générale de tout site Web, blogue, documentation, formulaire ou autre matériel d’Emblemtek.
  • Ne pas enregistrer ni utiliser tout nom de domaine qui incorpore une marque ou un nom d’Emblemtek.
  • Ne pas enregistrer ou chercher à enregistrer une marque de commerce ou un nom d’Emblemtek, ou toute marque ou nom qui est similaire à une marque de commerce ou un nom d’Emblemtek de manière à prêter à confusion.

 

Logo de la société Emblemtek

Sauf autorisation écrite préalable d’Emblemtek, n’utilisez pas le logo de la société Emblemtek pour montrer ou impliquer une affiliation avec Emblemtek. Les tiers qualifiés peuvent montrer une affiliation ou une association avec Emblemtek par le biais des programmes autorisés d’Emblemtek. Veuillez vous référer à la page des logos d’Emblemtek pour quelques exemples d’utilisation correcte : https://emblemtek.com/catalogues-brochures/emblemtek-logos/

 

Utilisation autorisée 

Comme indiqué ci-dessus, vous ne devez pas utiliser les marques ou les noms d’Emblemtek d’une manière qui implique une association ou une affiliation avec Emblemtek, sauf si vous avez obtenu l’autorisation préalable d’Emblemtek. Emblemtek autorise les tiers à utiliser ses marques et ses noms le cas échéant. En plus de respecter les autres aspects de la présente politique, et à condition que vous ayez obtenu l’autorisation écrite préalable d’Emblemtek, toute utilisation autorisée des marques ou noms d’Emblemtek doit également respecter les lignes directrices suivantes et toute condition de licence ou d’utilisation de la marque ou du logo spécifique.

Emblemtek reconnaît que l’utilisation des marques d’Emblemtek, à l’exclusion de tout logo d’Emblemtek, peut être nécessaire pour faire référence aux produits ou services d’Emblemtek ou pour décrire l’objet de certains matériels, produits et/ou programmes. Toute utilisation de ce type doit être précise et de nature descriptive et être conforme à la présente politique et aux présentes lignes directrices.

 

  • Ne pas altérer, adapter, modifier, animer ou transformer toute marque de commerce d’Emblemtek. Par exemple, il ne faut pas abréger ou raccourcir une marque de commerce (par exemple, Emblemtek en E), combiner ou mettre un trait d’union entre une marque de commerce et un autre préfixe ou mot (par exemple, sous la direction de-Emblemtek), ou utiliser une barre oblique avec une marque de commerce (par exemple, Emblemtek/XYZ).
  • Ne pas utiliser le nom d’Emblemtek ou les marques de commerce d’Emblemtek à côté de votre nom ou du nom de vos produits ou services.
  • Ne combinez aucun nom ou marque d’Emblemtek avec d’autres lettres, chiffres, mots, ou avec un dessin ou un logo.
  • N’utiliser aucun nom ou marque d’Emblemtek comme point focal visuel d’un quelconque matériel.
  • Le nom d’Emblemtek ou les marques de commerce d’Emblemtek ne doivent pas être affichés plus en évidence que votre nom ou le nom de votre produit ou service.
  • Le nom d’Emblemtek ou les marques de commerce d’Emblemtek doivent être visuellement distincts de votre nom et des noms de vos produits et services.
  • Toute référence à Emblemtek ou toute utilisation d’une marque ou d’un nom d’Emblemtek doit être véridique, exacte et non trompeuse.
  • Ne pas utiliser les marques de commerce d’Emblemtek comme noms. Les marques de commerce d’Emblemtek doivent être utilisées comme adjectifs avec des noms qui identifient correctement et précisément le produit, le service, le programme, le matériel ou la technologie d’Emblemtek auquel vous faites référence.
  • Utiliser toujours la bonne orthographe pour les marques de commerce d’Emblemtek.
  • Ne pas utiliser les marques ou les noms d’Emblemtek d’une manière qui ne soit pas destinée à être utilisée. Les marques d’Emblemtek doivent être utilisées pour les produits ou services correspondants auxquels elles étaient initialement destinées.
  • Utiliser le symbole ® ou TM en relation avec toute marque d’Emblemtek et la reconnaissance suivante de la propriété d’Emblemtek sur ses marques et/ou logos :

« [insérer la marque autorisée] [est une/sont des] marque[s] déposée[s] ou des marque[s] de commerce d’Emblemtek Solutions Group Inc. et/ou de ses sociétés affiliées au Canada et dans certains autres pays. »

 

Demandes d’autorisation pour les marques de commerce

Pour demander l’autorisation d’utiliser une marque de commerce d’Emblemtek, veuillez envoyer votre demande à marketing@emblemtek.com.

 

Marques, marques de commerce et logos des partenaires commerciaux

Emblemtek a conclu des accords avec plusieurs sociétés partenaires qui permettent l’utilisation de marques commerciales, d’appellations commerciales, de marques de commerce et de logos spécifiques pour la référence, la promotion, la distribution et la vente de ces produits ou de produits fabriqués avec ces articles ou leurs composants. Ces marques commerciales, appellations commerciales, marques de commerce et logos ne sont pas la propriété d’Emblemtek, et peuvent être détenus et protégés par d’autres sociétés au titre de la marque de commerce et du droit d’auteur. Ces marques commerciales, appellations commerciales, marques de commerce et logos ne peuvent être utilisés, copiés ou reproduits sans autorisation écrite.

 

Marques, marques de commerce et logos de tiers

Sur les sites Web et dans la documentation d’Emblemtek, les marques commerciales, les appellations commerciales, les marques de commerce et les logos d’entreprises tierces peuvent être utilisés pour faire référence à des produits ou services spécifiques qui peuvent ou non être utilisés dans le cadre des relations commerciales entre Emblemtek, ses clients, ses vendeurs, ses partenaires commerciaux et ses prestataires de services. Les logos des sociétés tierces peuvent également être utilisés dans la représentation de produits qui ont été produits, distribués et vendus par Emblemtek à ses clients. Ces marques commerciales, appellations commerciales, marques de commerce et logos ne sont pas la propriété d’Emblemtek, et peuvent être détenus et protégés par d’autres sociétés au titre de la marque de commerce et du droit d’auteur.

 

Images de produits

Les images des produits peuvent être trouvées sur les sites Web d’Emblemtek et dans d’autres documents de vente et de marketing, y compris, mais sans s’y limiter, dans la littérature, les formulaires et les documents techniques. Ces images de produits ne peuvent être copiées et/ou modifiées pour la reproduction ou la promotion de tout produit ou service que vous fournissez, sans autorisation écrite.

 

Lignes directrices supplémentaires

Vous devez également vous conformer aux politiques d’Emblemtek en matière de droits d’auteur et d’utilisation du Web, qui peuvent être consultées à l’adresse suivante www.Emblemtek.com.

 

Avis de non-responsabilité

Ce document en matière de politique n’est pas destiné à servir de conseil juridique. Si vous avez des questions concernant vos droits ou vos devoirs légaux, veuillez consulter votre propre avocat. Si vous avez d’autres questions concernant la politique d’Emblemtek concernant ses marques, veuillez contacter marketing@emblemtek.com.

 

Liste des marques et des marques de commerce d’Emblemtek

Les éléments suivants sont des noms de marque, des marques commerciales, des appellations commerciales, des marques de commerce, des marques de service et/ou des marques déposées d’Emblemtek Solutions Group Inc. :

  • Emblemtek®
  • 3PlusCoverage™
  • 6StepService®
  • Be identified. Be recognized!™
  • Emblemtek byDesign™
  • ExtremeBlanks®
  • Emblemtek FieldLab™
  • GloDark
  • HiTranz®
  • HiVis
  • LowProfile®
  • QwikTranz™
  • SimBroidery®
  • SubliPrint™
  • SubliTranz™
  • TekSpec®
  • UltraPrint™
  • UltraTranz™